- Immeuble par l'objet auquel il se rapporte
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Encyclopédie Universelle. 2012.
● Immeuble par l'objet auquel il se rapporte droit immobilier.
Encyclopédie Universelle. 2012.
immeuble — [ imɶbl ] adj. et n. m. • immoble « immobile » v. 1200; lat. immobilis → immobile 1 ♦ Dr. Qui ne peut être déplacé (ou qui est réputé tel par la loi). Biens immeubles par nature : sol, bâtiments. Biens immeubles par destination : biens mobiliers… … Encyclopédie Universelle
Droit Des Biens En France — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… … Wikipédia en Français
Droit des biens en France — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… … Wikipédia en Français
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Droit français des biens — Droit des biens en France Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les… … Wikipédia en Français
Sherlock Holmes contre Jack l'Éventreur (jeu vidéo) — Pour les articles homonymes, voir Sherlock Holmes contre Jack l Éventreur. Sherlock Holmes Contre Jack l Éventreur … Wikipédia en Français
Syntaxe du hongrois – la phrase simple — Cet article se limite à la partie de la syntaxe du hongrois qui traite, dans la vision de la grammaire traditionnelle, des types de phrases simples, des fonctions syntaxiques dans celles ci, des questions liées à l’accord entre les termes de la… … Wikipédia en Français
MAIN — La main, organe de préhension et récepteur sensitif important, est l’apanage des Primates et de l’homme. En vérité, la main humaine possède une signification particulière, car elle se trouve à l’extrémité du membre supérieur qui est libéré des… … Encyclopédie Universelle
destination — [ dɛstinasjɔ̃ ] n. f. • XIIe; lat. destinatio 1 ♦ Ce pour quoi une personne ou une chose est faite. ⇒ 1. fin, finalité. La destination de l homme sur la terre. ⇒ destinée, mission, vocation; raison (d être). Destination d un édifice. ⇒ 1.… … Encyclopédie Universelle
DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… … Encyclopédie Universelle